Conditions Générales

En accédant à Oscar Spin et en participant à ses jeux, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté pleinement ces conditions générales. La version anglaise fait foi en cas de divergence. Nous vous invitons à les consulter attentivement avant de commencer à jouer, car votre inscription et votre utilisation du site impliquent une acceptation automatique de l’ensemble de ces termes.

1. Dispositions générales

Vous êtes conscient que les jeux d’argent comportent un risque de perte du montant déposé sur votre compte. Dans certaines juridictions, le jeu en ligne peut être interdit par la loi. Oscar Spin ne peut fournir aucun conseil juridique ni garantie quant à la légalité des services dans votre pays. Vous utilisez nos services à vos propres risques et sous votre seule responsabilité, en vous assurant personnellement que cette activité est autorisée dans votre juridiction.

Ces conditions sont régies par les lois du pays d’immatriculation de la société. Nous pouvons les modifier lorsque cela s’avère nécessaire et nous nous efforçons d’informer les joueurs des changements importants par e-mail. Nous vous recommandons toutefois de consulter régulièrement cette page.

Ces conditions constituent un contrat contraignant entre vous et nous. Vous devez les lire entièrement avant de créer un compte. Si vous n’acceptez pas l’une des dispositions, vous ne devez ni vous inscrire ni utiliser le site.

Vous acceptez de recevoir nos communications par e-mail, SMS ou appels téléphoniques. Vous pouvez vous désinscrire des offres promotionnelles, mais nous conserverons le droit de vous envoyer les informations essentielles concernant votre compte, votre solde ou le fonctionnement du site.

Certaines sections du site peuvent contenir du contenu réservé aux adultes (18 ans et plus). En l’utilisant, vous confirmez être majeur dans votre pays et accéder au site depuis un lieu où ce contenu est légal. Vous vous engagez à ne pas permettre l’accès à des mineurs.

2. Disponibilité des jeux

Certains jeux peuvent être indisponibles dans certaines juridictions en raison des restrictions imposées par les fournisseurs. Nous ne pouvons garantir que les gains, dépôts ou bonus obtenus via des connexions cryptées visant à masquer votre localisation réelle ne seront pas annulés. De telles pratiques constituent une violation des présentes conditions et peuvent entraîner la fermeture de votre compte, la confiscation des fonds et l’annulation des gains.

Des restrictions spécifiques s’appliquent à plusieurs jeux NetEnt :

• Fashion TV Video Slot est interdit à Cuba, en Jordanie, en Turquie et en Arabie Saoudite.
• Planet of the Apes Video Slot est indisponible en Azerbaïdjan, Chine, Inde, Malaisie, Qatar, Russie, Thaïlande, Turquie et Ukraine.
• Vikings Video Slot est restreint dans de nombreux pays dont l’Azerbaïdjan, le Cambodge, le Canada, la Chine, la France, l’Inde, l’Indonésie, le Laos, la Malaisie, le Myanmar, la Papouasie-Nouvelle-Guinée, le Qatar, la Russie, la Corée du Sud, la Thaïlande, la Turquie, l’Ukraine et les États-Unis.
• Narcos Video Slot n’est pas disponible en Indonésie ni en Corée du Sud.

Les jeux Universal Monsters (Dracula, Creature from the Black Lagoon, Phantom’s Curse et The Invisible Man) ne sont accessibles que dans une liste limitée de pays dont l’Andorre, l’Autriche, l’Arménie, l’Azerbaïdjan, la Biélorussie, la Bosnie-Herzégovine, Chypre, la Finlande, la Géorgie, l’Allemagne, la Grèce, la Hongrie, l’Islande, l’Irlande, le Liechtenstein, le Luxembourg, Malte, la Moldavie, Monaco, le Monténégro, les Pays-Bas, la Macédoine du Nord, la Norvège, la Pologne, la Russie, Saint-Marin, la Serbie, la Slovaquie, la Slovénie, la Turquie et l’Ukraine.

Les joueurs de certains pays (Australie, Azerbaïdjan, Chine, Danemark, Inde, Israël, Italie, Japon, Malaisie, Qatar, Russie, Espagne, Thaïlande, Tunisie, Turquie, Émirats Arabes Unis, Ukraine) ne peuvent pas remporter de jackpots sur les jeux NetEnt tels que Mega Fortune ou Arabian Nights. Si un tel gain survenait malgré tout, il serait annulé.

Des restrictions supplémentaires existent pour les jeux d’Amatic (interdits en Australie), Microgaming (interdits aux États-Unis, à Singapour, en Italie, au Danemark, en Afrique du Sud, en France, au Royaume-Uni, en Espagne, en Belgique, en Australie, à Taïwan et aux Philippines) et NYX/NextGen (interdits au Canada).

3. Devises acceptées

Le site permet de jouer avec les devises suivantes : EUR, BRL, CAD, NOK, NZD, CZK, ZAR, BGN, HRK, RON, AUD, BTC ainsi que d’autres cryptomonnaies.

4. Qui peut jouer

Nous acceptons uniquement les joueurs provenant de pays où le jeu en ligne est légal. Il vous incombe entièrement de vérifier la réglementation en vigueur dans votre juridiction avant de placer des paris.

Seuls les joueurs adultes sont autorisés (âge minimum de 18 ans ou l’âge légal requis dans votre pays de résidence). Vous devez vous assurer que vous respectez les lois relatives à l’âge.

La société se réserve le droit de demander une preuve d’âge et de limiter l’accès ou de suspendre le compte en cas de non-conformité.

Les joueurs des pays suivants (dits « Pays Restreints ») ne sont pas autorisés à déposer ou à jouer avec de l’argent réel : États-Unis, Royaume-Uni, Espagne, territoires français d’outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte, Saint-Martin, Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Nouvelle-Calédonie), Pays-Bas, Israël, Lituanie, Antilles néerlandaises, Curaçao, Azerbaïdjan, Arménie, Gibraltar, Jersey, Biélorussie, Kazakhstan, Kirghizistan, Moldavie, Russie, Tadjikistan, Ouzbékistan et Ukraine.

De plus, les pays figurant sur la liste noire ou grise du GAFI (Groupe d’action financière) sont également interdits, notamment la Corée du Nord, l’Iran, l’Albanie, la Barbade, le Burkina Faso, le Cambodge, les Îles Caïmans, la Jamaïque, la Jordanie, Haïti, le Mali, le Maroc, le Myanmar, le Nicaragua, le Pakistan, le Panama, les Philippines, le Sénégal, le Soudan du Sud, la Syrie, la Turquie, l’Ouganda, les Émirats Arabes Unis, le Yémen et le Zimbabwe.

Nous n’acceptons pas non plus les joueurs provenant d’Afghanistan, Samoa américaines, Botswana, Burundi, République centrafricaine, Cuba, République démocratique du Congo, Fidji, Guam, Iran, Irak, Liban, Libye, Myanmar, Palestine, Samoa, Somalie, Soudan, Crimée, Trinité-et-Tobago, Venezuela et d’autres territoires listés.

5. Utilisation du compte joueur

Vous devez créer un compte pour placer des paris. Une seule personne, un seul foyer, une seule adresse IP et un seul appareil sont autorisés à détenir un compte. Toute tentative de créer plusieurs comptes peut entraîner leur blocage, la confiscation des fonds et l’annulation des paris.

Vous devez fournir des informations exactes, complètes et à jour, notamment une adresse e-mail valide. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre nom d’utilisateur et de votre mot de passe. La société décline toute responsabilité en cas d’utilisation abusive de votre compte par un tiers à cause d’une divulgation, même involontaire.

Nous utilisons le chiffrement SSL pour sécuriser les transactions. Les retraits doivent être effectués vers la même méthode de paiement utilisée pour le dépôt.

Vous ne pouvez pas transférer des fonds entre comptes ni vendre ou céder votre compte. En cas d’erreur dans l’acceptation d’un pari ou d’un paiement, nous nous réservons le droit de l’annuler ou de le corriger.

Vous vous engagez à ne pas exploiter d’éventuelles failles du logiciel et à nous les signaler immédiatement. Toute manipulation du système ou tentative de fraude entraînera la fermeture du compte et des poursuites éventuelles.

6. Dépôts

Vous ne pouvez jouer que si vous disposez de fonds suffisants sur votre compte. Les montants minimum et maximum de dépôt varient selon le pays et le moyen de paiement. Nous acceptons également certaines cryptomonnaies.

Les bonus crédités sur votre compte sont soumis à des conditions spécifiques disponibles sur le site. Les fonds bonus ne peuvent être misés qu’après épuisement des fonds réels. Si vous retirez le dépôt principal avant d’avoir rempli les conditions de mise, les bonus et gains associés seront perdus.

La société n’est pas un établissement financier et votre compte ne génère aucun intérêt.

7. Politique de retrait

Le montant minimum de retrait varie entre 50 € et 120 € selon votre pays et le moyen de paiement. Avant tout retrait, nous pouvons effectuer des vérifications d’identité (KYC) comprenant des copies de pièces d’identité, justificatifs de domicile ou relevés bancaires.

Vous devez avoir misé au moins trois fois le montant déposé avant de pouvoir retirer vos gains, conformément aux règles anti-blanchiment. Vous êtes responsable du paiement des impôts et taxes applicables dans votre pays.

Les retraits peuvent prendre jusqu’à 3 jours ouvrables pour être traités par nos soins, puis le délai dépend des banques ou prestataires. Nous nous réservons le droit de payer les gros gains (plus de 10 000 €/$) en plusieurs versements mensuels.

En cas d’erreur de crédit de gains, ceux-ci restent notre propriété et seront déduits. Si vous les avez déjà retirés, vous devrez nous les rembourser.

8. Jeu responsable

Vous pouvez demander une auto-exclusion à tout moment. Nous fermerons immédiatement le compte concerné. Vous pouvez également définir des limites de pertes ou d’autres restrictions sur votre compte.

9. Comptes inactifs

Un compte inactif pendant 12 mois consécutifs peut faire l’objet de frais administratifs mensuels de 10 € (ou l’équivalent) tant que le solde est positif. Ces frais cessent lorsque le solde atteint zéro ou lorsque le compte est réactivé.

10. Fermeture de compte

Vous pouvez fermer votre compte en contactant le support à [email protected]. Nous vous rembourserons le solde restant, selon la méthode choisie par la société. Nous pouvons effectuer des vérifications d’identité supplémentaires avant de procéder au remboursement.

11. Limitation de responsabilité

Vous êtes seul responsable du paiement des impôts sur vos gains. La société décline toute responsabilité pour les pertes financières résultant de votre participation aux jeux, des erreurs techniques, de la force majeure, des violations des conditions ou d’actions frauduleuses.

Notre responsabilité totale est limitée au montant du pari ayant donné lieu à la réclamation.

12. Politique anti-fraude

Nous appliquons une politique stricte contre la fraude. Toute collusion, utilisation de robots, chargeback, création de comptes multiples ou exploitation abusive des bonus peut entraîner la fermeture du compte, la confiscation des gains et le signalement aux autorités compétentes.

Nous interdisons toute pratique visant à abuser des bonus, tels que le retardement volontaire de tours ou les dépôts répétés pour maximiser les avantages.

13. Politique de remboursement

Pour toute demande de remboursement, contactez notre service client. Nous pouvons exiger des documents d’identité, justificatifs de domicile et relevés bancaires. Un remboursement peut prendre jusqu’à 7 jours ouvrables pour être examiné, puis 48 heures pour être finalisé une fois approuvé.

14. Réclamations

Vous pouvez adresser toute réclamation à notre service support. Si le litige n’est pas résolu, vous pouvez contacter l’autorité de régulation ou l’organisme indépendant mentionné sur le site. Les logs du serveur font foi en cas de désaccord sur les résultats de jeu.

15. Sanctions et résiliation

En cas de violation des présentes conditions, nous nous réservons le droit de suspendre ou de fermer votre compte, de retenir vos gains et d’appliquer les fonds à la réparation des dommages causés.

16. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (design, logiciels, contenus) sont protégés par des droits d’auteur, marques et brevets. Vous ne pouvez utiliser le contenu que pour un usage personnel et non commercial, sans le modifier, le reproduire ou l’exploiter à des fins commerciales.

17. Conditions spécifiques NetEnt

NetEnt impose des restrictions strictes sur l’utilisation de ses jeux dans de nombreux pays et territoires. Ces limitations s’ajoutent aux règles générales du site et doivent être respectées par tous les joueurs.

En utilisant Oscar Spin, vous acceptez l’ensemble de ces conditions. Nous vous remercions de votre confiance et vous souhaitons une excellente expérience de jeu dans le respect de ces règles.